Déposée le 19 février 1999 par DELOUYA VICTOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SomYear »
Le déposant est DELOUYA VICTOR domicilié(e) 51, Avenue RAYMOND POINCARÉ - 75116 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VICTOR DELOUYA domicilié(e) 51, Avenue RAYMOND POINCARÉ - 75116 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SomYear est expirée depuis le 19 février 2019.
DELOUYA VICTOR - 51, Avenue RAYMOND POINCARÉ - 75116 - PARIS - France
VICTOR DELOUYA - 51, Avenue RAYMOND POINCARÉ - 75116 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-38
Inscription le 6 août 2002 - Changement d'adresse n°351121 - Publication au BOPI 2002-08-06
Publication - Publication le 2 avr. 1999 au BOPI 1999-14
Renouvellement sans limitation le 31 août 2009 n°2416828 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-08-31
Inscription le 31 août 2009 - Transmission totale de propriété n°507711 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-08-31
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. - couleurs ; vernis (à l'exception des isolants), laques (peintures) ; préservatifs contre la rouille et la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants (ni pour métaux ni pour semences) ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Poudre detachante + Crème detachante + liquide detachant et gaz detachant sur toutes matières. - préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
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